bandeau vie municipale - Séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2025
Vous êtes ici : AccueilVie municipale › Séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2025
Vous êtes ici : AccueilAgenda › Séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2025

Séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2025

Une séance du Conseil Municipal se tiendra au Foyer Rural, le mercredi 3 décembre 2025 à 19H.

ORDRE DU JOUR

 

Finances

50 · Décision modificative n°2
51 · Ouverture anticipée de crédits en investissement année 2026
52 · Demande de subvention DETR/DSIL

Ressources Humaines

53 · Modification du règlement intérieur des agents de la commune
54 · Tableau des effectifs : suppression de postes
55 · Modalités d’accomplissement de la journée de solidarité

Versement de subventions

56 · Subventions exceptionnelles aux associations sportives
57 · Subventions exceptionnelles aux associations culturelles

Divers

58 · Mise en place du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
59 · Convention d’occupation du domaine public relative à l’implantation de stations de vélos
60 · Tarification 2026 – Plaquette animations / Emplacement forains
61 · Tarification 2026 – Prairie communale
62 · Règlement intérieur – Bibliothèque Paul Duchesne
61 · Désignation délégué RGPD – Protection des données

 

  • Informations et questions diverses