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Séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2026

Une séance du Conseil Municipal s’est tenue au Foyer Rural, le mercredi 16 septembre 2026 à 19H.

ORDRE DU JOUR

44 · Installation conseiller municipal à la suite d’une démission

 

Finances / Règlement / Conventions

45 · Règlement intérieur Conseil Municipal
46 · Règlement intérieur des salles municipales
47 · Extension périmètre SDEEG – Validation
48 · Vote taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

 

Ressources Humaines

49 · Tableau des effectifs : ouverture et fermeture de postes

 

Urbanisme

50 · Intégration parcelles lotissement Chanteclerc
51 · Cession partielle du domaine public forage Communauté de Communes Médoc Estuaire
52 · Intégration des parcelles chemin du Bois des Roses
53 · Dénomination voie lotissement le Clos des Résiniers
54 · Dérogation places de stationnement – Place Bacalan

 

Versement de subventions

55 · Subvention aux associations sportives
56 · Subvention aux associations culturelles et autres

 

Divers

57 · Désherbage livres bibliothèque

 

  • Informations et questions diverses

PROCÈS-VERBAL

DÉLIBÉRATIONS